- état de meubles
- опись движимого имущества
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
ÉTAT — s. m. Disposition dans laquelle se trouve une personne, une chose, une affaire. Bon, mauvais, heureux, malheureux, pitoyable état. État déplorable. État de maladie, de faiblesse, de souffrance. État d innocence. Être en état de grâce. Il a envoyé … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
ÉTAT — n. m. Disposition dans laquelle se trouve une personne, une chose, une affaire. Bon, mauvais, heureux, malheureux, pitoyable état. état de maladie, de faiblesse, de souffrance. Son état n’a pas changé depuis hier. état d’innocence. être en état… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
ÉTAT — Les définitions de l’État sont innombrables. Cette multiplicité tient à la diversité des points de vue auxquels se placent leurs auteurs. Le géographe identifie l’État à un territoire, le sociologue le confond avec le fait de la différenciation… … Encyclopédie Universelle
Meublés de tourisme — Meublé de tourisme Un meublé de tourisme, aussi appelé location de vacances ou location saisonnière, est une forme d hébergement touristique destinée à une clientèle de passage qui effectue un séjour de quelques journées, sur la base d une… … Wikipédia en Français
État matrimonial — Régime matrimonial Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille … Wikipédia en Français
État du Michigan — Michigan Cet article concerne l État américain. Pour les autres significations, voir Michigan (homonymie). Michigan State of Michigan … Wikipédia en Français
État de Tabasco — Pour les articles homonymes, voir Tabasco. Tabasco Estado Libre y Soberano de Tabasco État libre et souverain de Tabasco … Wikipédia en Français
garde-meubles — ● garde meubles, gardes meubles nom masculin Officier qui était préposé à la garde des meubles du roi. ⇒GARDE MEUBLE(S), (GARDE MEUBLE, GARDE MEUBLES)subst. masc. A. Pièce, bâtiment qui abrite le mobilier de l État ou celui des particuliers. Tous … Encyclopédie Universelle
Loi de séparation des Églises et de l'État — Cet article concerne surtout l histoire de la loi. Pour ses implications, voir Laïcité en France et Histoire de la laïcité en France. Loi de séparation des Églises et de l État Titre Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et… … Wikipédia en Français
Parc d'État d'Eden Gardens — Maison Wesley Catégorie UICN Inconnue Pays … Wikipédia en Français
Contrôle scientifique et technique de l'État — Le contrôle scientifique et technique de l État est un ensemble de procédures destiné à garantir et protéger le patrimoine culturel en France. Il est destiné à maintenir un « droit de regard » de l État sur des biens culturels confiés… … Wikipédia en Français